# Licences

Carte des Monuments Historiques de France — © 2026 Donatien Roche
https://monuments.donatienroche.com

## Code : EUPL 1.2

Le code du site (dossier `www/monuments/` du site donatienroche.com : `js/`, `css/`, `index.html`,
`mentions-legales.html`, `.htaccess`) et celui de ce projet (`scripts/`, `config/`) est publié sous la **Licence publique de l'Union européenne (EUPL), version 1.2**.
Texte officiel : `LICENCE-EUPL-1.2.txt` (version anglaise publiée par la Commission européenne ; selon
l'article 13 de la licence, toutes les versions linguistiques approuvées ont la même valeur ; version
française : https://interoperable-europe.ec.europa.eu/collection/eupl/eupl-text-eupl-12).

En résumé : vous pouvez utiliser, étudier, modifier et redistribuer ce code, y compris à des fins
commerciales. Toute version modifiée que vous distribuez ou mettez à disposition en ligne doit rester
sous EUPL 1.2 (ou une licence compatible listée en annexe de l'EUPL), avec son code source.

## Pictogrammes et identité graphique : CC BY 4.0

Les pictogrammes de types de bâti (`js/icones.js` du site, `icones/` de ce projet), le logo et la palette de couleurs
des périodes sont publiés sous la licence **Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)** :
https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr

Attribution demandée : « Pictogrammes : Donatien Roche, Carte des Monuments Historiques de France, CC BY 4.0 ».

## Ce qui n'est pas couvert

Les données et les contenus repris d'autres sources gardent leur propre licence : base Mérimée
(ministère de la Culture, Licence Ouverte 2.0), API Découpage administratif (Licence Ouverte 2.0),
fonds de carte (OpenStreetMap ODbL ; IGN et carte de Cassini, Licence Ouverte 2.0), Wikidata (CC0),
photographies de Wikimedia Commons (licence propre à chaque fichier), MapLibre GL JS (BSD-3-Clause,
`vendor/…/LICENSE.txt`), polices Fraunces et Atkinson Hyperlegible Next (SIL OFL 1.1, `fonts/`).
Voir aussi la page « Mentions légales » du site.