Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Éditeur du site
La Carte des Monuments Historiques de France, accessible à l'adresse monuments.donatienroche.com, est un site personnel, non commercial, édité par :
- Éditeur
- Donatien Roche
- Adresse
- masquée
- Contact
- masqué
- Directeur de la publication
- Donatien Roche, éditeur du site
Pour les protéger de la collecte automatique, l'adresse et le courriel ne figurent pas en clair dans la page.
Ce site n'est pas un site officiel du ministère de la Culture et n'est pas affilié aux organismes dont il réutilise les données.
Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS, au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419
- Adresse
- 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone
- 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
- Site
- www.ovhcloud.com
Sources des données et licences
Les informations sur les monuments ne sont pas produites par ce site : elles sont reprises, sans ajout, des jeux de données publics ci-dessous, mis à jour chaque semaine. Une information absente de la source est affichée « inconnue ».
| Contenu | Producteur | Licence |
|---|---|---|
| Monuments historiques : base Mérimée, notices sur la Plateforme ouverte du patrimoine | Ministère de la Culture | Licence Ouverte 2.0 |
| Centres des communes (contrôle des positions, recherche) | API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr), INSEE / IGN | Licence Ouverte 2.0 |
| Lien entre monuments et photographies | Wikidata | CC0 1.0 |
| Photographies | Auteurs des fichiers de Wikimedia Commons | Licence propre à chaque photographie (CC BY-SA, CC BY, domaine public…), indiquée sous l'image avec le nom de l'auteur |
| Fond de carte « Plan » | OpenFreeMap, OpenMapTiles, contributeurs d'OpenStreetMap | ODbL (données OpenStreetMap) |
| Fonds « État-major », « Plan IGN », « Photos aériennes » | IGN, Géoplateforme | Licence Ouverte 2.0 |
| Fond « Cassini » | Exemplaire colorié (à partir du zoom 6) : « Carte de France de Cassini reconstituée en une version numérique de haute qualité, 2025 / Archives nationales et IGN – issue de la numérisation des planches originales : Bibliothèque nationale de France (BnF), Bibliothèque, E/III/200 ». Vue d'ensemble : « Carte de France de Cassini reconstituée en une version numérique de haute qualité, 2025 / Archives nationales et IGN – issue de la numérisation des planches originales : Archives nationales (France), Bibliothèque, E/III/200 ». | Licence Ouverte 2.0, mention de la source obligatoire |
Les crédits du fond affiché sont rappelés en permanence en bas de la carte (bouton « i »). Chaque fiche indique la source, la licence et la date des données, et renvoie vers la notice officielle.
Propriété intellectuelle
Le code du site, les pictogrammes, la palette et la mise en page sont l'œuvre de l'éditeur (© 2026 Donatien Roche). Ils sont réutilisables librement, aux conditions suivantes :
- Code (programmes, feuilles de style, scripts de préparation des données) : Licence publique de l'Union européenne (EUPL) 1.2. Vous pouvez l'utiliser, le modifier et le redistribuer, y compris à des fins commerciales ; une version modifiée diffusée ou mise en ligne doit rester sous EUPL avec son code source. Texte de la licence en français.
- Pictogrammes, logo et palette des périodes : Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0). Vous pouvez les réutiliser et les modifier, à condition de créditer : « Pictogrammes : Donatien Roche, Carte des Monuments Historiques de France, CC BY 4.0 ».
Le détail figure dans le fichier LICENCE.txt.
Les données et les photographies restent soumises à leurs licences respectives (voir ci-dessus) : toute réutilisation doit en respecter les conditions, notamment la mention de la source et de l'auteur.
Logiciels et polices
- MapLibre GL JS : licence BSD-3-Clause.
- Polices Fraunces et Atkinson Hyperlegible Next : SIL Open Font License 1.1, hébergées sur ce site.
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Responsabilité
- Les informations sont fournies à titre indicatif, telles qu'elles figurent dans les sources. Elles peuvent comporter des erreurs ou des lacunes : la notice officielle sur la Plateforme ouverte du patrimoine fait foi. Pour signaler une erreur dans une notice, adressez-vous au ministère de la Culture depuis cette notice.
- La position d'un monument est celle de la base Mérimée. Elle peut être approximative ; les positions manifestement erronées sont écartées de la carte.
- Beaucoup de monuments sont des propriétés privées. Leur présence sur la carte ne signifie pas qu'ils se visitent : respectez la vie privée des propriétaires et ne pénétrez pas sans autorisation.
- Les liens vers d'autres sites sont proposés pour information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.